>Conférence : Causerie sur les œuvres ''dynamiques'' - Université de Versailles Saint-Quentin  
Université de Versailles Saint-Quentin - 30/04/2008
Annoncez vos évènements sur Juriscom.net  Causerie sur les œuvres « dynamiques » Lundi 19 maiUniversité de Versailles Saint Quentin - salle 231  Faculté de Droit et de Science politique3, rue de la Division Leclerc7...

>Zoom sur Turing, un nouveau groupe de travail sur les technologies de l’information  
Juriscom.net - 29/04/2008
Interview de deux membres du groupe Turing, Arnaud RAYNOUARD (Professeur à l’Université Toulouse 1, travaille notamment sur les questions de commerce électronique et la régulation européenne et internationale de l’Internet) ; et de Michaël MALKA...

>RSS, hébergeurs 2.0, liberté d'expression, riposte dégradée : cinq dates clés pour résumer les pépites du mois  
Juriscom.net, Jean-Louis Fandiari - 20/04/2008
2 avril – Responsabilité éditoriale inoculée par flux RSS : par une ordonnance du 26 mars 2008, le TGI Paris à condamné la SARL Bloobox.net, éditrice du site Fuzz, pour avoir édité des liens en flux RSS qui renvoyait vers des articles publié sur un s...

>Publication officielle du rapport d'information sur l'application de la LCEN  
Juriscom.net - 17/04/2008
Mise à jour. Le rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) a été officiellement publié le 16 avril 2008 sur le site de l’Assemblée nationale.Il comporte de...

>Le Conseil d’Etat valide la signature sous forme de fac-similé  
Juriscom.net, Etienne Busson - 16/04/2008
Le Conseil d’Etat a rendu le 31 mars 2008 un avis (avis n° 311095 du 31 mars 2008, JO n°0090 du 16 avril 2008, p. 6343, texte n° 101) aux termes duquel il valide, en matière administrative, la pratique de l’apposition de la signature sous la forme d’...

>Le retrait d’un contenu manifestement illicite doit-il s’opérer sans délai ?  
Juriscom.net, Ronan Hardouin - 24/03/2008
Voici, en substance, la question posée par voie de référé au Tribunal de grande instance de Toulouse et à laquelle ce dernier répond par l’affirmative. Cette espèce du 13 mars 2008 [Legalis.net] opposait Krim K., qui s’estimait victime d’une atteinte...

>Reconnaissance de dette et nature du support de l'engagement  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 18/03/2008
Conformément à l’article 1315 du Code civil, celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. Ce qui induit encore et toujours des difficultés lorsqu’il s’agit d’appliquer les dispositions relatives à la preuve par écrit, comme le mont...

>Le Parlement fait son bilan de la LCEN et notamment sur le statut des hébergeurs  
Juriscom.net (source La Gazette du net) - 13/03/2008
Nota : les services de l'Assemblée nationale ont porté à notre connaissance le fait que la version du rapport ici commentée est une version provisoire et non la version définitive. Cette version provisoire n'a pas été validée par les deux co-rapporte...

>Le meurtre des flux RSS n'a pas eu lieu  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 12/03/2008
A propos de l’affaire Olivier D. c/ Planète Soft (aff. wikio) D’aucuns tremblaient de voir planer une sombre menace sur les flux RSS, ces liens hypertextes renvoyant sur le site source de l’information. La crainte venait de ce que ces derniers p...

>VELIB’ : comment ne pas se faire rouler !  
Juriscom.net, Cédric Manara - 12/03/2008
Légalement, le contrat de location Vélib’ « courte durée » est un contrat de commerce électronique. En effet, le commerce électronique ne se limite pas aux transactions conclues via internet : il s’agit de « l’activité économique ...

>Limites à l’exercice de la communication électronique: 1ère application par la Cour de cassation de l’article 1er de la LCEN  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 10/03/2008
« La communication au public par voie électronique est libre » dispose l’article 1er de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Pour autant, un syndicat peut-il, au nom de la liberté d’expression, disposer d’une immunité ...

>Responsabilité pour les flux RSS, la prudence est de mise !  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 02/03/2008
On n’en finit pas de découvrir les nombreuses et multiples applications de la distinction hébergeur/éditeur. La question a pu se poser, en effet, de savoir dans quelle mesure la syndication de contenu sur un site Internet pouvait entraîner la respons...

>Colloque du cinquantenaire de la mise en vigueur de la loi du 11 mars 1957 (AFPIDA)  
Juriscom.net - 28/02/2008
Annoncez vos évènements sur Juriscom.net Le 14 mars 2008 aura lieu au Sénat un colloque organisé par l’AFPIDA (l’Association Française Pour La Protection Internationale du Droit D’auteur) sur :  LE CINQUANTENAIRE DE LA MISE EN VIGUEUR ...

>Un plan de lutte contre la cybercriminalité, ambitieux et inquiétant  
Juriscom.net, Philippe Wallaert  - 19/02/2008
Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a présenté, le 14 février 2008, un plan de lutte contre la cybercriminalité [Interieur.gouv.fr].Ce plan d'action entend marquer une nouvelle étape dans l...

>GIFAM case: Google Adwords Condemned Again For Trademark Infringement  
Juriscom.net, Brad Spitz - 14/02/2008
Court of Appeal of Paris (4th Chamber, Section B), 1 February 2008, De Dietrich, Electrolux, and others v. Google France and Google Inc. Google Inc is incorporated in the US and exploits a programme called "Adwords", which displays banner advert...

>As-tu reçu mes textos ? (mise à jour)  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 04/02/2008
(MAJ du 05/02 après envoi du jugement par le Museedesmarques.org)     Le terme Texto, marque déposée en 2001 par SFR, ferait-il à ce point partie du langage courant pour désigner un SMS qu'il ne pourrait pas faire l’objet d’une ap...

>Quand la lutte contre la contrefaçon en ligne s’organise  
Juriscom.net, Stéphanie Sioën-Gallina - 28/01/2008
Après la SACEM, la SDRM et la SCPP, c’est au tour de la SPPF d’obtenir l’autorisation de la CNIL concernant la mise en place de dispositifs de surveillance des réseaux peer-to-peer (Estelle Dumout, "P2P : vers une surveillance coordonnée des réseaux ...

>On-ne-rigole-plus-avec-les.fr  
Ecrans.fr, Astrid Girardeau - 21/01/2008
La semaine dernière, l’AFNIC, responsable de la gestion des noms de domaines en France, célébrait l’enregistrement du millionième nom de domaine en .fr. Parallèlement il y a deux jours, le changement de régime juridique de ces noms était changé en to...

>Cybersquatting : l'anonymisation des ''whois'' au cœur des préoccupations pour 2008  
Juriscom.net, Nathalie Dreyfus (entrevue) - 17/01/2008
 Entrevue avec Nathalie Dreyfus (www.dreyfus.fr), Conseil en propriété industrielle (*) En enregistrant le nom de domaine du site d’un particulier, Blogartdeco.fr, l’AFNIC annonçait en fanfare, vendredi 11 janvier 2008, son millionième «&nb...

>Exotismes vs Google France  
Juriscom.net, Frédéric Glaize - 09/01/2008
Par un jugement du 3 octobre 2007, la Première Section de la Troisième Chambre du TGI de Paris a débouté le titulaire d'une marque agissant contre la société Google France (TGI Paris, 3è. ch. 1ère sect., 3 octobre 2007, Exotismes / Google France, PIB...

>Colloque international sur la diffusion en ligne des oeuvres numériques  
ADIJ - 08/01/2008
Annoncez vos évènements sur Juriscom.netLe lundi 21 janvier aura lieu à la Maison du Barreau un colloque organisé par l'ADIJ (Association pour le développement de l'informatique juridique) intitulé : "La diffusion en ligne des oeuvres numériques...

>Un utilisateur d’eBay condamné à une peine de prison avec sursis  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 02/01/2008
Par une décision du 4 octobre 2007, publiée en exclusivité sur Juriscom.net ce 2 janvier 2008, le Tribunal de grande instance de Strasbourg a condamné un utilisateur d’eBay ayant « trompé » non moins de 38 personnes, dont une personne ...

>Des hackers pornographes canadiens dans le collimateur de Facebook  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 02/01/2008
Les réseaux sociaux du web 2.0 – permettant à tout un chacun de créer et d’interconnecter des profils pour partager goûts et couleurs – font face, depuis leur naissance, à la menace du hacking. Selon Websense Inc, qui a récemment publié ses prédictio...

>Iphone, Orange, SFR, l'internet illimité et le droit   
Juriscom.net, Séverine Mas - 11/12/2007
Ca y est ! L'I-phone est sorti en France et ailleurs en Europe. Comment le marché européen du mobile, réputé plus exigeant qu'outre-Atlantique, a-t-il accueilli le portable de la firme à la pomme ? L'appareil étant proposé avec un seul opérateur...

>Séminaire - Les économies du droit d'auteur dans les filières des industries culturelles  
Ministère de la Culture - 04/12/2007
Annoncez vos évènements sur Juriscom.netLes économies du droit d'auteur dans les filières des industries culturelles17 décembre 2007Journée organisée par le Département des Etudes, de la Prospective et des Statistiques à l'Institut national du Patrim...

>A propos de la nature juridique de l'adresse IP  
Juriscom.net, Cédric Manara - 27/11/2007
Le débat fait rage dans "l'arrière-salle" du système de nommage, à propos de la nature juridique des adresses IP. Au cours du premier semestre, on a vu des positions opposées être adoptées par des autorités judiciaires et/ou administratives : po...

>Internet n’est pas une zone de non-droit  
Ecrans.fr, Astrid Girardeau - 25/11/2007
En même temps qu’est né le web est apparue la question du statut juridique des sites Internet. Quels sont les droits et devoirs d’un contenu diffusé simultanément sur l’ensemble de la planète ? Ce sujet couvre un large champ de domaines (nom de ...

>Affaire eBay c/ DWC : quand le statut d’hébergeur n’empêche pas de réguler  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 24/11/2007
Un nouvel arrêt de la Cour d’appel de Paris, publiée début novembre en exclusivité sur Juriscom.net, confère à eBay le statut d’hébergeur.  Cette qualification – synonyme de responsabilité limitée pour les infractions et atteintes aux ...

>Conférences/formations - 5ème Salon juridique de l'Internet  
Salonjuridique.com - 11/11/2007
Annoncez vos évènements sur Juriscom.netLe 5ème salon juridique de l’Internet et du numérique vous propose, le 21 novembre 2007, d’assister à des conférences et tables rondes dont les thèmes divers et variés sauront satisfaire vos esprits aguerris de...

>Responsabilité des hébergeurs : quelques mots sur l'affaire Wikimedia  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 06/11/2007
Wikimedia Fondation, propriétaire de l’encyclopédie collaborative en ligne Wikipedia, a échappé à la condamnation pour la publication d’un article ayant imputé à trois personnes travaillant dans une société de conseil pharmaceutique certains faits re...

>Google Video condamné pour contrefaçon  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 29/10/2007
35 000 euros à titre de dommages-intérêts, c’est la somme dont Google Inc. devra s’acquitter auprès de Jean-Robert V. et Mathieu V. et de la Société Zadig Productions pour la diffusion du documentaire « Les enfants perdus de Tranquility Bay...

>Vivastreet tenu à une obligation de filtrage a priori  
Juriscom.net, Benoît Tabaka - 27/10/2007
Se basant sur l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économique numérique, le Groupe LVMH (Kenzo Parfums, Parfums Christian Dior, Parfums Givenchy, Guerlain) a obtenu du juge des référés du Tribunal de commerce de Paris une or...

>Communiqué : les Rencontres annuelles du Droit de l'Internet  
Cyberlex - 26/10/2007
À partir de cette année, l’association Cyberlex (regroupant à la fois des techniciens, des juristes, des avocats, des professionnels du marché et des technologies numériques) et Club Sénat organisent :LES RENCONTRES ANNUELLES DU DROIT DE L’INTERNET 2...

>Bruxelles veut réglementer les DRM et la copie privée  
01net.com - 19/10/2007
La Commission européenne doit publier en décembre des recommandations concernant la distribution des contenus en ligne au sein des 27 pays de l'Union.La Commission européenne souhaite réformer les règles de protection et de distribution des contenus ...

>France: the remuneration for private copying extended to memory cards, USB keys and external hard disks  
Juriscom.net, Brad Spitz  - 15/10/2007
Decision of the Committee of Article L. 311-5 IPC, 9 July 2007 In France, the authors and performers of works fixed on phonograms or videograms, and the producers of such phonograms or videograms, are entitled to remuneration for private co...

>Perte de la carte de paiement et usage du code confidentiel : qui supporte la charge de la preuve ?  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 08/10/2007
A propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste c/ Marie-Claude X. Le délai pour faire opposition suite à la perte d’une carte de paiement est habituellement de 48h00. Cela permet au titulaire du compte de v...

>The French Senate voted a draft bill to implement the Directive on enforcement of IP rights  
Juriscom.net, Brad Spitz  - 27/09/2007
On 19 September 2007, the French Senate voted the parliamentary draft bill to fight infringement (‘Projet de loi de lutte contre la contrefaçon’, n° 135, Ameli.senat.fr). This draft bill implements the Directive 2004/48/EC on the enforcement of ...

>La collecte des adresses IP par les agents assermentés, ou la fronde des tribunaux du 1er degré  
Juriscom.net, Sandrine Rouja - 25/09/2007
« Le sphinx symbolise l’énigme que l’humanité, selon son niveau d’évolution, doit résoudre. »Encyclopédie du Savoir Relatif et Absolu, Tome V, Edmond Wells  Qu’est-ce qui est une donnée personnelle au sens de la loi Informatique e...

>Un utilisateur d’eBay condamné pour contrefaçon  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 24/09/2007
Johnny P., un utilisateur d’eBay France, a été reconnu coupable de tromperie, publicité mensongère et mise en vente de produit sous une marque contrefaite par le Tribunal de grande instance de Paris (TGI Paris, 30 avril 2007 : Legalis.net).Ce de...

>Queue de poisson dans l'affaire Aurélien D. ! les copies n'étaient pas à usage privé  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 23/09/2007
Juriscom.net vient de publier en exclusivité l'arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence sur l'affaire Aurélien D. daté du 5 septembre 2007. La Cour d’appel d’Aix-en-Provence a finalement déterminé qu’Aurélien D. n’avait pas effectué des copies...

>''Petite loi'' sur la contrefaçon : conséquences en matière de noms de domaine  
Juriscom.net, Cédric Manara - 22/09/2007
Le Sénat français a adopté en première lecture le projet de loi de lutte contre la contrefaçon [ameli.senat.fr]. En l'état, ce texte pourrait avoir un impact pratique dans le contentieux des noms en « .fr » enregistrés par des particul...

>Téléchargement : la Cour d'appel d'Aix-en-Provence écarte la copie privée pour les fichiers d'origine illicite  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 19/09/2007
Cette actualité a fait l'objet d'un rectificatif important suite à la réception du texte de l'arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.Très attendu dans la communauté des internautes, l’issue de l’affaire « Aurélien D. » se solde, sans réelle surpr...

>Abus de position dominante : confirmation de la condamnation de Microsoft ... sur fond légèrement nuancé  
Juriscom.net, Lionel Thoumyre - 18/09/2007
Après presque 10 ans de procédures devant les instances européennes, la défaite du géant du logiciel était sans doute une chronique annoncée.  Lundi 17 septembre, le Tribunal de première instance de la Cour de justice des Communautés e...

>L'association Paris Sans-Fil débaptisée à la demande de Paris  
PCInpact.com, Marc Rees - 03/08/2007
La Mairie de Paris a obtenu en justice l’interdiction pour l’association Paris Sans Fil de continuer à utiliser cette dénomination. La mairie a fait appel à un article du code de la propriété intellectuelle qui interdit l’adoption comme marque d’« un...

>Ano Nymous perd en justice  
Juriscom.net, Cédric Manara - 20/07/2007
Plusieurs sociétés du groupe 3 Suisses ont, avec leur maison mère, découvert l'existence de noms de domaine en « .fr » reprenant leur marque à une ou deux lettres près : lestroissuisse.fr, les3suises.fr, www3suises.fr, www3-suisses.fr, troi...

>Communiqué de presse : Corinne Thiérache élue Président de Cyberlex, association des juristes et professionnels des NTIC  
19/07/2007
 Lors de sa réunion du 26 juin dernier, le Conseil d'Administration de l'association CYBERLEX a renouvelé son Bureau ainsi composé : ·         Président : Corinne THIERACHE·    &nb...

>DailyMotion: a ''hosting provider'' liable for copyright infringement  
Juriscom.net, Brad Spitz - 18/07/2007
The President of the High Court of First Instance of Paris, in a summary order dated 22 June 2007, held that despite the fact that MySpace is a hosting provider, it acts as a publisher and may therefore be held liable for copyright infringement on it...

>DailyMotion qualifié d'hébergeur et reconnu responsable de la mise en ligne d'une vidéo  
D.R., La Gazette du Net - 16/07/2007
La qualification juridique à donner aux plates-formes de partage de vidéos vient de connaître une réelle évolution avec un jugement rendu, au fond, par la troisième chambre du Tribunal de grande instance de Paris. Dans cette décision, le tribunal qua...

>Première décision visant le décret sur les noms de domaine en .fr  
Juriscom.net, Cédric Manara - 12/07/2007
Françoise T. est candidate aux législatives en Côte d'Or. A son grand dam, elle découvre fin mai que l'association de financement d'un autre candidat a enregistré le nom francoisetenenbaum.fr. Ce nom redirigeait vers le site du candidat en question.&...