L’avocat face à l’expertise judiciaire dans le domaine de l’informatique

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Publié le 2 décembre 2003
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L’expert judiciaire, l’informaticien et l’avocat. Ces trois personnages ont pris l’habitude de se rencontrer depuis déjà fort longtemps. Toutefois, avec le développement de l’informatique et des nouvelles technologies, ce qui était autrefois du domaine d’une poignée d’initiés touche aujourd’hui un nombre toujours plus grand de professionnels, de plus en plus de cabinets d’avocats disposant d’un…

L’expert judiciaire, l’informaticien et l’avocat. Ces trois personnages ont pris l’habitude de se rencontrer depuis déjà fort longtemps. Toutefois, avec le développement de l’informatique et des nouvelles technologies, ce qui était autrefois du domaine d’une poignée d’initiés touche aujourd’hui un nombre toujours plus grand de professionnels, de plus en plus de cabinets d’avocats disposant d’un département ou d’un pôle « droit de l’informatique » lorsqu’ils ne sont pas entièrement dédiés à ce contentieux.

 

Mais quelle place occupe réellement l’expertise judiciaire dans la pratique professionnelle de l’avocat dit « spécialiste de l’informatique » ? Surtout, quel est le rôle de l’avocat non seulement face au choix de recourir ou non à une expertise mais aussi une fois que l’expert a été désigné par la juge, autrement dit dans la phase de gestion des opérations d’expertise elles-mêmes ? Enfin, de quelles armes l’avocat dispose-t-il pour contester la régularité d’une expertise judiciaire afin de préserver les intérêts de son client ?

 

C’est à ces différentes questions que la présente étude tente de répondre en apportant un certain nombre d’éclairages sur une pratique professionnelle au sujet de laquelle peu de documentation existe. Cette étude est d’ailleurs le fruit d’entretiens que l’auteur a eus tant avec des experts judiciaires que des avocats spécialisés dans le droit de l’informatique et dont la réputation n’est plus à faire.

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