Mémoire – Les œuvres en ligne en droit comparé : droits américain et français

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Publié le 3 juin 2003
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Le droit d’auteur et le copyright ont dû s’adapter pour appréhender l’œuvre en ligne en adoptant parfois des solutions différentes, notamment en matière de distribution numérique.Malgré ces divergences, leur préoccupation reste identique : assurer la protection d’une oeuvre (I), accessible sur le réseau Internet par différents moyens (liens hypertextes, moteurs de recherche, peer to peer…)…

Le droit d’auteur et le copyright ont dû s’adapter pour appréhender l’œuvre en ligne en adoptant parfois des solutions différentes, notamment en matière de distribution numérique.

Malgré ces divergences, leur préoccupation reste identique : assurer la protection d’une oeuvre (I), accessible sur le réseau Internet par différents moyens (liens hypertextes, moteurs de recherche, peer to peer…) dont la licéité ne cesse d’être discutée (II).

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