Les enjeux juridiques du podcasting

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Publié le 1 novembre 2008
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L’utilisation de podcasts se répand sans limite sur la toile, mais pas sans difficulté. En effet, le podcasting – ce mode de communication électronique dont la spécificité est de permettre la diffusion de fichiers audio ou vidéo pouvant être lus et/ou téléchargés par l’internaute, sur un ordinateur ou un baladeur MP3, à n’importe quel moment…

L’utilisation de podcasts se répand sans limite sur la toile, mais pas sans difficulté. En effet, le podcasting – ce mode de communication électronique dont la spécificité est de permettre la diffusion de fichiers audio ou vidéo pouvant être lus et/ou téléchargés par l’internaute, sur un ordinateur ou un baladeur MP3, à n’importe quel moment – soulève des problématiques juridiques nouvelles.

La qualification juridique à appliquer au podcasting et au podcast joue un rôle essentiel dans l’analyse des enjeux de ce nouveau mode de communication et permet de s’attacher ensuite aux points spécifiques de cette technique, de la conception jusqu’à la diffusion du podcast, tant du point de vue des ayants droit que du point de vue du public.

Or il en ressort que, si dans l’ensemble le droit existant trouve remarquablement à s’appliquer dans le cadre du podcasting, certaines adaptations sont nécessaires, la plus conséquente concernant la copie privée, dont le champ d’application devrait en l’espèce être plus large.

En ce qui concerne la mise en place concrète de podcasts, il est à noter qu’il n’existe pas encore, en France, de licences relatives au podcasting. Un regard vers les licences étrangères s’impose donc, tout comme une comparaison des différentes solutions contractuelles adoptées dans l’hexagone.

Ce mémoire a été réalisé sous la direction de Lionel Thoumyre dans le cadre du Master II « Droit des technologies de l’information » à l’Université de Versailles Saint-Quentin (UVSQ) dirigé par le professeur Valérie-Laure Benabou.

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