Mémoire – Les webradios à l’épreuve de la propriété littéraire et artistique

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Publié le 13 mars 2006
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Une génération après les radios libres, la radio a trouvé un nouvel essor avec l’internet : c’est le phénomène « webradios », plus précisément la diffusion de contenus radiophoniques par l’internet. Ce mouvement a pris sa source aux Etats Unis dans les années 1990 pour très rapidement arriver en Europe, grâce à l’apparition de logiciels permettant la…

Une génération après les radios libres, la radio a trouvé un nouvel essor avec l’internet : c’est le phénomène « webradios », plus précisément la diffusion de contenus radiophoniques par l’internet. Ce mouvement a pris sa source aux Etats Unis dans les années 1990 pour très rapidement arriver en Europe, grâce à l’apparition de logiciels permettant la diffusion en direct à travers un réseau (streaming) et à l’ADSL.

 

Aujourd’hui, les webradios présentent un potentiel non négligeable : espoir pour de nombreux artistes encore inconnus, solution aux difficultés techniques et financières d’obtenir une fréquence hertzienne et formidable moyen de promouvoir la diversité culturelle dans le monde entier.

 

Or, leur situation juridique n’est pas actuellement très claire. La diffusion de contenus protégés par des droits d’auteur et droits voisins n’est possible qu’après avoir obtenu l’autorisation de tous les ayants droits pour exploiter tant l’oeuvre que l’interprétation et le phonogramme. Comment se positionnent les webradios dans ce schéma ? Quelles autorisations doivent-elles requérir ? Bénéficient-elles ou peuvent-elles prétendre au même régime que les radios traditionnelles hertziennes ?

 

L’auteur tente de répondre à toutes ces questions qu’une webradio, souhaitant diffuser à partir de la France, se pose. Bien que cette étude soit consacrée au sort des droits en France, le paysage webradiophonique américain sera évoqué à titre de comparaison.

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