Alors que les géants de l’industrie musicale s’agrippent à un système de droit d’auteur, qui ne semble plus vraiment adapté à la réalité, en multipliant les poursuites contre les utilisateurs de réseaux d’échange de fichiers musicaux (P2P), Terry Fisher, professeur de droit à Harvard, propose un nouveau modèle de rétribution, lequel permettrait aux artistes d’obtenir une rémunération juste et équitable pour le partage de leurs oeuvres.

Selon le modèle proposé par le professeur Fisher, les artistes n’auraient qu’à enregistrer leurs œuvres auprès du Copyright Office américain, lequel aurait alors comme tâche de calculer le nombre de téléchargements relatifs à chacune d’elles. Les auteurs seraient ensuite rémunérés proportionnellement à la popularité de leurs œuvres via la taxation de produits tels les lecteurs de MP3.

Bien que les dirigeants de l’industrie musicale américaine semblent peu enclins à appliquer un tel modèle, lequel serait, semble-t-il trop lourd à gérer, certains pays comme le Brésil, et certains organismes tels le Electronic Frontier Foundation s’avèrent plus ouverts aux idées du professeur Fisher.

Il importe cependant de souligner que le modèle proposé par le professeur Fisher s’apparente au modèle déjà appliqué au Canada, où un tarif est recueilli par certaines sociétés de gestion d’œuvres musicales sur la vente de supports vierges. Ces sommes sont alors redistribuées aux détenteurs de droits au prorata de leur popularité. Un programme de gestion similaire existe également dans le domaine de l’édition de livres dans ce pays.

C’est donc dire que les idées du professeur Fisher ne sont ni loufoques, ni impossibles à réaliser. Reste à savoir s’il réussira à convaincre la Record Industry Association of America (la "RIAA") de la viabilité d’un tel mode de gestion des droits musicaux…

Nicolas Vermeys, LLM
Avocat chez Legault Joly Thiffault
nicolas.vermeys@umontreal.ca
Correspondant pour Juriscom.net