Elle s’appelle Jessica Cutler, était assistante parlementaire, et narrait sous le nom Washingtonienne ses aventures sexuelles avec des personnalités du monde politique américain. C’est sous le nom Queen of the Sky qu’écrivait son blog l’hôtesse de l’air Ellen Simonetti. Quant à Joyce Park, elle était connue en ligne sous le pseudonyme Troutgirl ; c’est celui de Dooce qu’a choisi Heather Armstrong.

Qu’ont en commun ces quatre personnes ? Elles ont toutes les quatre été licenciées parce qu’elles écrivaient un blog. Jessica a défrayé la chronique en mai dernier, lorsque le site Wonkette, spécialisé dans les rumeurs du monde politique et dont l’audience est très importante, a révélé l’existence du blog « Washingtonienne Â». Même si son auteur l’a détruit quelques heures après cette publicité inattendue, il était déjà trop tard… Son licenciement a aussi fait sa notoriété (A. Witt, "Blog interrupted", Washington Post, 15 août 2004), Jessica s’étant vue proposer d’écrire un livre et de poser dans PlayBoy. Sans connaître cette destinée singulière, les autres blogueuses sont comme elle tombées des nues en recevant une lettre de leur employeur. Joyce raconte qu’elle avait écrit « seulement Â» trois textes sur son blog à propos de son entreprise – l’ironie étant que cette entreprise développe un logiciel pour les relations sociales en ligne (S.Olsen, "Friendster fires developer for blog", CNET News.com, 31 août 2004). Elle s’étonne encore de son licenciement, car le règlement intérieur de sa société ne comportait pas de clause « anti-blog Â». Cela l’autorisait-elle pourtant à écrire que le site web de son employeur était de mauvaise qualité, propos qui a ensuite été reproduit dans des forums ?

C’est aussi l’étonnement qu’exprime Queen of the Sky, actuellement suspendue par la Delta Airlines pour avoir blogué : « si j’avais su que ça pouvait me coûter mon travail, je ne l’aurais pas fait Â» (J. Twist, Blogger grounded by her airline, BBC News, 27 octobre 2004). La compagnie aérienne reproche à son employée la mise en ligne des photos d’elle dans son uniforme d’hôtesse de l’air, même si elle avait pris le soin de désigner sa société sous le nom « Anonymous International Airlines Â». Toutes trois n’ont pas suivie l’avis d’Heather, licenciée en 2002 à cause de ses propos sur son site personnel, qui met en garde les internautes : « J’ai démarré ce site en février 2001. J’ai été virée un an après à cause de ce site parce que j’avais écrit des histoires impliquant des collègues. Mon conseil est NE SOYEZ PAS SI STUPIDE. N’écrivez jamais sur votre travail sur internet, sauf si votre supérieur le sait et l’approuve Â» [extrait du site de Heather Armstrong, traduction libre].

Qu’un salarié écrive un blog n’est pas illicite en France, dès lors qu’il ne le fait pas depuis son lieu de travail : le comportement du salarié en dehors de l’exécution du contrat de travail n’est pas constitutif d’une faute (Cass. Soc., 16 décembre 1998, RJS 1998, 141). Un blogueur français qui se serait laissé griser par l’écriture en ligne et se serait épanché sur ses conditions de travail pourrait-il être inquiété ? Cette question s’inscrit dans la problématique de la traçabilité du salarié dans l’espace extra-professionnel (sur cette question, D. Serio et C. Manara, "Traçabilité et responsabilité dans les relations de travail" in P. Pedrot (dir.), Traçabilité et responsabilité, Economica, 2003, spéc. n° 18-19). En application du droit commun, le salarié est tenu d’exécuter de bonne foi son contrat de travail. Ainsi par exemple est-il débiteur d’une obligation de loyauté, qui pourrait être interprétée comme lui interdisant de décrire de manière négative son métier ou son entreprise. Un licenciement peut intervenir « pour un motif tiré de la vie privée (…) si le comportement [du salarié], compte tenu de la nature de ses fonctions et de la finalité propre de l’entreprise, a créé un trouble caractérisé au sein de cette dernière Â» (Cass. Soc., 22 janvier 1992, D. 1992, IR, 60 ; adde M.-C. Amauger-Lattes, La faute du salarié, D. 2001, chron., 2698). Les blogueurs français doivent donc, évidemment, s’abstenir de porter atteinte à la réputation de leur société !

Cédric Manara
Institute for International Law and Public Policy,
Temple University Beasley School of Law
EDHEC Business School
Membre du comité scientifique de Juriscom.net… et blogueur